Les données du transport scolaire pour l'année 2013-2014 seront disponibles à compter du 17 juillet 2013

Je cherche mon autobus

Le transport scolaire assure aux 10 500 élèves transportés du préscolaire, du primaire et du secondaire, des services de qualité qui contribuent à leur mieux-être et à leur sécurité. Les 165 véhicules parcourent plus de 18 500 kilomètres par jour pour transporter les enfants à leur milieu d'apprentissage respectif.

Le transport scolaire nécessite une planification et une organisation visant à assurer le déplacement de tous les élèves dans le respect de la politique établie par la Commission scolaire.

Afin de réaliser son mandat, la responsabilité de la sécurité dans le transport scolaire requiert une étroite collaboration entre différents partenaires dont les transporteurs, les directions d'écoles, les élèves, les parents et la Sûreté du Québec.

Les responsabilités reliées au transport scolaire :

• Organiser le transport scolaire
• Assurer la sécurité des élèves transportés
• Élaborer les parcours et les horaires des circuits d'autobus
• Prévoir et mettre en place les services de transport à caractère particulier (élèves handicapés, berlines, etc.)
• Assurer l'application des règles de sécurité en transport scolaire
• Assurer la gestion de la discipline dans les véhicules
• Établir les ententes contractuelles avec les transporteurs
• Favoriser la communication et la transparence

L'équipe :

Régisseur
Éric Roy

Technicienne en transport scolaire
Johanne Hayes

Agente de bureau
Chantal Ménard

Téléphone : 514 477-7000 poste 1880
Soulanges (sans frais) : 450 267-3700 poste 1880
Télécopieur :514 477-2003
courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Publications :

Dépliant « Une responsabilité partagée »

Dépliant « Il fait tempête ce matin »

Bon à savoir :

Intempéries
Lors d'intempéries, nous invitons les parents et les élèves à consulter le site Internet de la Commission scolaire. S'il y a fermeture de nos services, un message apparaîtra sur la page d'accueil du site. Pour plus de renseignements, nous vous invitons également à consulter le dépliant « Il fait tempête ce matin ».

Admissibilité
La Loi sur l'instruction publique permet aux commissions scolaires de pourvoir au transport des élèves, mais ne les y oblige pas. Le transport scolaire est offert matin et soir :

À l'élève fréquentant les écoles de la Commission scolaire et demeurant à :

• Plus de 0,4 km de l'école fréquentée pour le préscolaire;
• Plus de 1,2 km de l'école fréquentée pour le primaire;
• Plus de 1,9 km de l'école fréquentée pour le secondaire.

À l'élève qui fréquente un établissement situé sur le territoire de la Commission scolaire, qui a une vocation particulière ou qui offre un programme particulier.

À l'élève qui présente un certificat médical annuel (formulaire de la Commission scolaire), spécifiant que le transport est nécessaire. L'admissibilité au transport scolaire est établie en fonction de l'adresse du domicile de l'élève. La distance entre le domicile et l'arrêt d'autobus est variable et peut atteindre jusqu'à 800 mètres selon certains critères géographiques. La distance de marche est la plus courte distance, entre le domicile de l'élève (façade de la maison) et l'entrée principale de l'école, en empruntant le chemin public ou un sentier piétonnier.

Adresse permanente
La Commission scolaire reconnaît l'adresse du domicile de l'élève comme étant l'adresse permanente. Elle peut reconnaître toute autre adresse de façon continue, soit cinq jours par semaine le matin ou le soir, à la condition :

• que cette adresse se trouve dans le secteur de l'école fréquentée;
• qu'il y ait des places disponibles, s'il s'agit d'un parcours différent de celui de l'adresse  permanente;
• qu'il n'y ait pas de frais de transport supplémentaires pour la Commission scolaire.

Le service de garde de l'école fréquentée n'est pas considéré comme une adresse de transport.

Responsabilité et rôle des parents
Les parents sont responsables de la sécurité de leur enfant jusqu'à la montée dans l'autobus le matin et à partir de sa descente du véhicule le soir.

Transport d'équipements
Les animaux et tout équipement encombrant, tels que les skis, les planches à roulettes, les bâtons de hockey et autres articles, sont interdits à bord des autobus. Le transport de ces articles contrevient au code de la sécurité routière et à certaines règles élémentaires de sécurité. Toutefois, les patins peuvent être transportés s'ils ont été placés dans un sac très résistant.