En matière de gestion, les orientations et les actions de la Commission scolaire et de ses constituantes sont guidées par des politiques et des règlements. À des fins de consultation, nous mettons ceux-ci à la disposition des lecteurs.

Règlements

• 1-2006 Jour, heure et lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
• 2-2006 Jour, heure et lieu des séances ordinaires du Comité exécutif
• 13-1998 Règlement d’authentification des documents
• 19-2009 Règlement établissant le code d’éthique et de déontologie du commissaire de la Commission scolaire des Trois-Lacs
• 20-2002 Délégation de pouvoirs aux directeurs d’établissement dans le domaine du secrétariat général pour l’authentification des procès-verbaux et documents qui émanent des conseils d’établissement
• 21-2010 Règlement sur la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

Politiques

Direction générale

• Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
• Politique d'éthique et de déontologie du personnel d'encadrement de la Commission scolaire des Trois-Lacs

Services éducatifs aux jeunes

• Politique sur la formation continue du personnel enseignant
• Politique culturelle de la Commission scolaire des Trois-Lacs
• Politique linguistique

Services complémentaires et adaptation scolaire

• Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

Service des ressources humaines et de l’organisation scolaire

• Politique relative à la dotation des ressources humaines
• Politique relative à l'octroi de congés sans traitement et congés sabbatiques à traitement différé et son cadre de gestion
• Politique visant à contrer la violence et le harcèlement

Service des ressources financières et du transport

• Politique sur les frais de déplacement et de représentation
• Politique de perception des créances

Service des technologies de l’information

• Politique d’utilisation des technologies de l’information et des télécommunications

Services des ressources matérielles et des bâtiments communautaires

• Politique d’acquisition relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
• Politique de location et de prêt de salle
• Politique de liquidation d’actifs

Service du secrétariat général et des communications

• Politique sur les événements sociaux
• Politique de communication
• Politique de reconnaissance de service
• Politique relative aux demandes d'aide financière
• Politique relative aux contributions financières chargées aux parents ou aux usagers
• Politique relative à la l'initiation des élèves à la démocratie